Rendre la justice au Parlement de Paris sous la Ligue, 1589-1594 (Record no. 71136)

000 -Label
leader 03720cam0a2200385 4500
001 - Numéro de notice PPN
Numéro d'identification notice 124117317
005 - Numéro d'identification de la version
Numéro d'identification de la version 20120319205628.0
100 ## - Données générales de traitement
données générales de traitement 20080522d2008 k y0frey50 ba
101 0# - Langue
langue du document Français
langue du résumé Français
-- Anglais
102 ## - Pays de publication ou de production
pays de publication France
105 ## - Zone de données codées : textes, monographies
données codées - monographies a m 000yy
106 ## - Zone de données codées : forme de la ressource
données codées - textes - caractéristiques physiques r
200 1# - Titre
titre propre Rendre la justice au Parlement de Paris sous la Ligue, 1589-1594
type de document Texte imprimé
complément du titre procédure civile et conciliation
Auteur Emeline Dalsorg,...
210 ## - Editeur
lieu de publication [S.l]
nom de l'éditeur [S.n]
date de publication 2008
215 ## - Description
Importance matérielle 1 vol. (197 p.)
autres carac. matérielles ill.
format 30 cm
310 ## - note
texte de la note Consultation soumise à l'autorisation préalable de l'auteur
320 ## - Note
note Bibliogr. p.19-22. Glossaire
328 #0 - Note
détails sur la thèse ou le mémoire dont le titre du diplôme Thèse diplôme d'archiviste-paléographe
discipline Histoire des Institutions. Epoque moderne
organisme donnant le diplôme Paris, ENC
date du diplôme 2008
330 ## - Résumé
Résumé En premier lieu, la problématique de cette étude est de savoir comment le Parlement a pu, dans une période de guerres civiles, rendre la justice. Il faut pour répondre à ceci, reconstituer la procédure civile à la fin du XVIe siècle et examiner la façon dont les parlementaires rendent la justice. La procédure au Parlement se fonde sur plusieurs textes législatifs qui datent de l époque de Saint Louis. En règle générale, le déroulement normal d un procès est assez souvent perturbé par des voies de recours. En effet, l intérêt des parties ayant un procès devant le Parlement est de le faire durer le plus longtemps possible. Ainsi, les parties multiplient les incidents de procédure et les voies de recours. Au début du XVIe siècle, le Parlement compte trois Chambres : la Grand Chambre ainsi que deux chambres des enquêtes. Au temps de la Ligue, le Parlement joue un rôle de régulateur. En effet, concernant les affaires matrimoniales par exemple, le Parlement ne règle pas les questions de divorce, en revanche il gère les demandes de séparation de biens et de corps entre les époux. Mais lorsque la situation prend une tournure violente, le Parlement intervient en tant que protecteur de l ordre social : protection des individus, et notamment les femmes lorsqu elles sont battues ; protection des familles Ensuite, on peut se demander quelle influence la ligue a-t-elle sur les décisions prises ? Tout d abord avec le problème particulier des offices : les conflits concernant les offices naissent à cette période dans un contexte très particulier qui favorise les tensions. Il existe donc une fermeture progressive des offices les plus importants à ceux qui ne sont pas du meme milieu que leurs détenteurs. Ainsi la tension est a son comble. C est dans ce contexte tendu que le Parlement de Paris est censé juger les causes relatives aux offices. Ensuite, avec la question du parti pris , question qui est difficile à trancher. En effet, la période de la Ligue oblige souvent à prendre parti
Résumé Résumé en anglais
541 1# - titre traduit ajouté par le catalogueur
titre traduit Titre en anglais
complément du titre sous-titre en anglais
langue du titre traduit eng
606 ## - sujets
koha internal code 457
sujet France
subdivision chronologique 16e siècle
subdivision du sujet Thèses et écrits académiques
code du système d'indexation rameau
koha internal code 55966
sujet Justice
subdivision géographique France
subdivision du sujet Histoire
-- Thèses et écrits académiques
code du système d'indexation rameau
koha internal code 1136
sujet Droit
subdivision du sujet Méthode
-- Histoire
-- Thèses et écrits académiques
code du système d'indexation rameau
koha internal code 1136
sujet Droit
subdivision du sujet Médiation
-- Histoire
-- Thèses et écrits académiques
code du système d'indexation rameau
607 ## - sujets
koha internal code 485
sujet Paris (France)
subdivision chronologique 16e siècle
subdivision du sujet Thèses et écrits académiques
code du système d'indexation rameau
700 #1 - Auteur
koha internal code 27416
numéro de la notice d'autorité 123586909
auteur Dalsorg
partie du nom autre que l'élément d'entrée Emeline
dates 1981-....
code de fonction Auteur
702 #1 - Nom de personne - mention de responsabilité secondaire
koha internal code 81596
numéro de la notice d'autorité 034384227
nom Poncet
prénom Olivier
dates 1969-...
code de fonction Directeur
712 02 - collectivité - mention de responsabilité secondaire
numéro de la notice d'autorité 026375052
élément d'entrée Ecole nationale des chartes
qualificatif Paris
code de fonction Donneur de grades
801 #3 - source de catalogage
pays FR
agence de catalogage Abes
date de la transaction 20080528
règles de catalogage utilisées AFNOR
930 ## - localisation
identifiant de l'exemplaire 751052319:0000002008AN19
cote 2008THESE19
localisation de niveau 1 0000002008AN19
localisation de niveau 2 CHAN
991 ## - sujets
sujet en attente
994 ## - Matériel
Materiel Thèse
998 ## - Numéro séquence Portfolio
Numéro séquence Portfolio 0000092517
995 ## - Exemplaires
-- 0
-- 1
Holdings
Type de document et support matériel Etat de conservation Etagère Fonds Dépositaire Perdu Cote Propriétaire Code barre Statut
Thèse ENCBon état général2008Thèse ENCArchives nationalesPrésent2008THESE19Archives nationales0000002008AN19Voir Archives nationales