Bibliothèque de l'École nationale des chartes

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Anciens pays et assemblées d'États, XLVII [Texte imprimé] / études publiées par la Section belge de la Commission internationale pour l'histoire des assemblées d'États... = = Standen en landen : = wetenschappelijke bijdragen... / = uitgegeven door Belgische afdeling van de Internationale commissie voor de geschiedenis van standen en landen, dutPiece-Analytic Level: Le Plaid royal de Valenciennes, 28 février 693, Contribution à l'histoire institutionnelle et sociale des Francs à l'époque mérovingienne • Les Débuts de la Représentation de la Communitas Nobilium dans les Assemblées d'états de l'Est européen • De Samenstelling van de Staten van de Bourgondische Landsheerlijkheden omstreeks 1464 • Le Droit de Préséance dans les Assemblées des Etats Généraux des Pays-Bas au XVe siècle • Contribution à l'histoire de Cambrai et du Cambrésis, comment en 1595 la France et le Maréchal de Balagny perdirent Cambrai • Les Intendants et la Centralisation administrative dans les Pays-Bas méridionaux aux XVIIe et XVIIIe siècles • Une "Municipalité" intermédiaire en Languedoc, la Sénéchaussée • L'Abate Mably e gli "Stati Generali" • Die Brabantische Revolution des Jahres 1789 aus Wiener SichtPublication:Bruxelles : Éditions de la Librairie encyclopédique, 1968Description: 1 vol. (317-43 p.) : ill. ; 25 cmAvailability: Copies available for loan: Rue de la Sorbonne[8Q312(47)] (1).

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Anciens pays et assemblées d'États, XLVIII [Texte imprimé] / études publiées par la Section belge de la Commission internationale pour l'histoire des assemblées d'États... = = Standen en landen : = wetenschappelijke bijdragen... / = uitgegeven door Belgische afdeling van de Internationale commissie voor de geschiedenis van standen en landen, dutPiece-Analytic Level: Les Arrêts de la Cour palatine, reflets de la Civilisation mérovingienne • L'Arrêt de la Cour palatine siégeant à Leyde le 22 août 1253 • Les Idées politiques de Lucas Watzenrode, Evêque de Warmie (1447-1512) • Après la Paix du Cateau-Cambrésis de 1559, Négociations engagées pour fixer les limites entre les possessions espagnoles et françaises au Nord et à l'Est de la France • Les Assemblées d'états et la fiscalité en Valachie et en Moldavie • L'Assemblée d'états comme organe judiciaire en Valachie et en Moldavie (XVIIe et XVIIIe siècles) • Le Droit public français dans le Comté de Namur et dans les Pays-Bas à l'époque moderne • La Cense du Château d'Argenteau aux XVIIe et XVIIIe siècles • Le Subdélégué de l'Intendant en Languedoc • L'Organisation régionale actuelle en ItaliePublication:Bruxelles : Éditions de la Librairie encyclopédique, 1969Description: 1 vol. (326-45 p.) : ill. ; 25 cmAvailability: Copies available for loan: Rue de la Sorbonne[8Q312(48)] (1).

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Anciens pays et assemblées d'États, XV [Texte imprimé] / études publiées par la Section belge de la Commission internationale pour l'histoire des assemblées d'États... = = Standen en landen : = wetenschappelijke bijdragen... / = uitgegeven door Belgische afdeling van de Internationale commissie voor de geschiedenis van standen en landenPiece-Analytic Level: Une "Charte d'Affranchissement" de l'évêque de Cambrai, Fulbert, du 27 avril 941 • Revendications du Chapitre de la Cathédrale de Cambrai, au sujet de ses Droits et Privilèges à la fin de l'Episcopat de Pierre d'André (1364-1368) • Les mentions extrasigillaires dans les Lettres des Ducs de Bourgogne-Valois • Le caractère fédéral des Etats du Duché de Limbourg et des autres pays d'Outre-Meuse • L'érection de la ville de Cambrai en Duché d'après les registres captitulaires • Un conflit de compétence devant le Conseil de Brabant en 1694 • Le conseil provincial de justice du Luxembourg de 1531 à 1795 • La Savoie au Moyen Age • Raymond Monier, 1900-1956Publication:Louvain : E. Nauwelarts, Paris : B. Nauwelarts, 1958Description: 1 vol. (155 p.) ; 24 cmAvailability: Copies available for loan: Rue de la Sorbonne[8Q312(15)] (1).

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Miscellanea XXXII [Texte imprimé]Piece-Analytic Level: Aux origines de Régime parlementaire dans le monde moderne, les Assemblées législatives franques et leurs réalisations • Le Notariat au Moyen âge, spécialement dans le Namurois au XIVe siècle • A propos du Testament de Jean de Bourgogne, contribution à l'Histoire du Diocèse de Cambrai et de la Maison Bourgogne-Valois • Le Passé militaire d'Arlon • Enkele juridische Aspecten i.v.m. de Instellingen in de stad Herentals gedurende de Middeleeuwen en het Ancien Régime • Notes de Métrologie hutoise • De Nederlandse Grondwet van 1814 • Les Assemblées d'Etats en Valachie et en Moldavie (1813-1858) • Diètes et Diètines au Royaume de Pologne, éléments d'iconographie • L'Iconographie des Assemblées nationales hongroises, Esquisse • Les Sources d'archives de l'Histoire des Etats généraux des Pays-BasPublication:Heule : Uga, 1973Description: 1 vol. (336 p.) : ill. ; 25 cmAvailability: Copies available for loan: Rue de la Sorbonne[8Q312(62)] (1).

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